Faire reconnaître un diplôme étranger en Espagne : ce que personne n'explique au départ

« Homologation » est devenu le terme générique pour « faire valoir mon diplôme ici », mais il existe en réalité quatre démarches distinctes, et les confondre fait perdre du temps et, parfois, de l'argent dans des démarches qui ne correspondaient pas.

Ce n'est pas « puis-je faire homologuer mon diplôme ? », mais « en ai-je vraiment besoin pour ce que je veux faire ? ». C'est là que beaucoup de gens perdent des mois.

Un fait qui surprend beaucoup de monde : il n'est pas nécessaire d'avoir un permis de travail en Espagne, ni même d'y résider, pour entamer la démarche d'homologation. Si le diplôme est officiel dans le pays d'origine, la procédure peut être lancée depuis l'étranger, même avant de migrer.

En revanche, tout ne peut pas être homologué. Sont exclus les diplômes de formation continue, les titres qui ne sont pas une licence ou un master officiel, ceux ayant déjà fait l'objet d'un refus, et ceux obtenus majoritairement par reconnaissance de l'expérience professionnelle plutôt que par des études réglementées. Et si une convalidation de ces études est déjà en cours directement avec une université espagnole, il n'est pas nécessaire de passer aussi par l'homologation — ce sont des voies qui ne se combinent pas.

Si l'objectif est de travailler dans une profession réglementée — enseigner dans un établissement public, exercer la médecine, les soins infirmiers, le droit — l'homologation complète est indispensable, sans raccourci. Si l'objectif est un emploi non réglementé, il est souvent préférable de commencer à chercher du travail avec le diplôme non homologué, en l'expliquant clairement lors de l'entretien, et de laisser l'homologation avancer en parallèle plutôt que d'en faire une condition préalable. Attendre d'avoir le diplôme homologué avant de chercher un emploi, alors que ce n'est pas nécessaire pour le poste, est l'une des erreurs les plus courantes et les plus coûteuses en temps.

Toutes les filières ne nécessitent pas cette longue démarche. Les professions réglementées — celles qui exigent une homologation si le diplôme vient hors UE — se concentrent dans quelques secteurs précis : la santé (médecine, soins infirmiers, kinésithérapie, dentisterie, pharmacie, psychologie clinique, entre autres), les ingénieries supérieures et techniques ainsi que l'architecture, l'enseignement (du préscolaire à la formation professionnelle), et le domaine juridique (avocat et avoué). Cette liste figure à l'annexe du décret royal 889/2022.

Une nuance importante pour les titulaires d'un diplôme de droit venant de l'étranger : pour la profession d'avocat, l'homologation du diplôme n'est pas la dernière étape. Il faut ensuite suivre le Master d'accès à la profession d'avocat et réussir l'examen d'État correspondant avant de pouvoir exercer.

Tout ce qui précède — Ministère des Sciences, de l'Innovation et des Universités, taxe de 166,50 € — s'applique aux diplômes de licence, master ou équivalent. Si ce qui a été suivi dans le pays d'origine correspond à l'enseignement secondaire ou au baccalauréat, la démarche est gérée par le Ministère de l'Éducation, de la Formation professionnelle et des Sports, avec des informations générales sur son site officiel.

S'il s'agit précisément d'un diplôme de Formation professionnelle (FP), et que l'objectif est d'accéder à des études de FP en Espagne en présentant ce diplôme étranger, il faut d'abord le faire homologuer via le siège électronique de ce même Ministère. En cas de doute sur la procédure, le Ministère dispose d'un service d'assistance aux citoyens.

Si vous résidez aux Canaries, il existe en outre une démarche propre au Gouvernement des Canaries pour la reconnaissance d'équivalence d'un diplôme ou d'études suivies, lorsque cette équivalence nécessite une décision individualisée. Contrairement à l'homologation universitaire, cette démarche n'a pas de taxe, peut être déposée toute l'année, et se fait de deux façons :

• En ligne, avec le formulaire de demande, la pièce d'identité et le diplôme ou relevé de notes.
• En personne, dans n'importe quel bureau d'enregistrement du Gouvernement des Canaries, avec les mêmes documents.

Une précision importante : cette reconnaissance produit les mêmes effets académiques ou professionnels que le diplôme auquel elle est comparée, mais n'accorde pas le diplôme espagnol lui-même.

Depuis novembre 2022, l'homologation des diplômes universitaires étrangers se gère exclusivement via le siège électronique du Ministère des Sciences, de l'Innovation et des Universités. Elle ne se fait ni sur papier, ni au guichet.

Les documents à téléverser, avec leur nom exact dans le système :

• IDENTIDAD — le document d'identité (généralement le passeport).
• TITULO — le diplôme original, légalisé ou apostillé le cas échéant.
• TRADTITULO — la traduction assermentée du diplôme, s'il n'est pas en espagnol.
• CAO — le relevé de notes officiel (matières suivies), ou à défaut le Supplément au diplôme européen si vous en disposez.
• TRADCAO — traduction assermentée de ce relevé, s'il n'est pas en espagnol.
• LINGU — justificatif du niveau d'espagnol, obligatoire uniquement pour l'homologation (pas pour la déclaration d'équivalence).
• TASA — le justificatif du paiement de la taxe.

Pour la légalisation du diplôme original, deux voies sont valables : auprès des autorités éducatives du pays d'obtention, ou auprès du bureau consulaire espagnol de ce même pays. L'une ou l'autre convient.

Un détail pratique : bien que la limite technique soit de 10 Mo par fichier, il vaut mieux ne pas dépasser 5 Mo, pour éviter les problèmes de téléversement.

La taxe coûte 166,50 € et peut être payée de quatre façons : avec le formulaire 790 imprimé et payé dans une banque espagnole, par virement vers un compte de la Banque d'Espagne habilité pour les paiements depuis l'étranger, en ligne par carte ou compte, ou avec exonération si vous êtes bénéficiaire d'une protection temporaire.

Concernant l'accès : il faut s'identifier avec Cl@ve (si vous avez un NIF ou un NIE) ou, à défaut, créer un compte avec votre passeport ou un autre document de votre pays d'origine. Détail curieux : si le système affiche une erreur à la création du compte parce que le numéro de passeport « coïncide en format » avec un NIF ou un NIE, il suffit d'ajouter trois zéros devant le numéro pour éviter le conflit.

La demande peut être enregistrée comme brouillon et reprise plus tard — bien que les documents déjà téléversés ne soient pas conservés d'une session à l'autre, seules les données saisies le sont —, il est donc préférable de tout rassembler avant de s'asseoir pour la remplir entièrement.

Attendre plus d'un an une réponse sur la validité de sa formation ici n'est pas seulement une démarche lente. Pour beaucoup de personnes, cela touche directement à l'identité professionnelle : des années d'études et d'expérience restent dans une sorte de limbe, sans que personne — ni le système, ni parfois la personne elle-même — ne sache trop qu'en faire entre-temps. Il n'existe aucun moyen d'accélérer cela qui ne dépende de l'administration, et prétendre qu'il existe un raccourci magique n'aide personne.

La loi fixe un délai de 6 mois pour statuer, mais dans la pratique, il est fréquent que ce délai s'allonge nettement. Plus le dossier est complet et clair dès le départ, moins l'administration aura de raisons de demander des éclaircissements qui retardent encore la procédure.

Si la décision finit par être défavorable, ce n'est pas définitif : une réclamation peut être déposée auprès du Ministère dans le délai d'un mois suivant la notification, et si elle n'aboutit pas non plus, un recours devant la juridiction administrative reste possible. Ce n'est le chemin que personne ne souhaiterait emprunter, mais il existe.

Ce qui aide vraiment, c'est de ne pas mettre sa vie en pause pendant l'attente. Travailler dans autre chose pendant ce temps n'est ni un échec ni un recul — c'est simplement ce qu'il faut faire pendant qu'une démarche avance à son propre rythme, qui n'est presque jamais celui que l'on souhaiterait.

Il y a quelque chose de révélateur dans tout cela : même le Ministère des Universités ne publie pas de données sur la durée réelle des homologations. Ce que l'on sait des délais d'attente réels provient presque toujours des personnes qui traversent elles-mêmes la démarche, en le partageant entre elles.

Pendant l'examen du dossier, une demande de complément peut arriver — une demande de documentation supplémentaire jugée nécessaire par le Ministère. À partir de sa réception, vous disposez de 10 jours ouvrés pour répondre, avec possibilité de demander un délai supplémentaire si nécessaire. Ne pas y répondre à temps peut entraîner la clôture du dossier, bien que si cela résulte d'une notification jamais reçue, une réclamation expliquant la situation peut être déposée.

Il est également fréquent, surtout dans les professions de santé, que l'on demande un certificat de continuité professionnelle si six ans ou plus se sont écoulés depuis l'obtention du diplôme — un document attestant l'expérience professionnelle, qu'il faut également légaliser et apostiller comme le reste.

Comme le Ministère ne fournit pas cette information de manière officielle, il existe des communautés et plateformes citoyennes formées par des personnes en cours d'homologation, où sont partagés délais réels, questions sur la procédure et expériences concrètes. Elles ne remplacent pas l'information officielle, mais pour les questions du quotidien de la démarche, elles sont souvent plus utiles que n'importe quel site institutionnel.

• Homologation des diplômes universitaires — Ministère des Sciences, de l'Innovation et des Universités : universidades.sede.gob.es
• Déclaration d'équivalence de niveau académique — Ministère des Sciences, de l'Innovation et des Universités : universidades.sede.gob.es
• Homologation des études non universitaires (secondaire, baccalauréat) — Ministère de l'Éducation, de la Formation professionnelle et des Sports : educacionfpydeportes.gob.es
• Homologation des diplômes de Formation professionnelle — Ministère de l'Éducation, de la Formation professionnelle et des Sports : educacionyfp.gob.es
• Équivalence des études non universitaires aux Canaries (sans taxe) — Gouvernement des Canaries : sede.gobiernodecanarias.org — démarche 5862

Outre les sources officielles, il existe des plateformes citoyennes créées par des personnes ayant traversé le processus d'homologation, où sont partagées des expériences, des délais réels et des questions fréquentes sur la démarche : homologacionjustaya.org. Ce n'est pas une source officielle, mais elle peut être utile pour les questions du quotidien auxquelles l'administration ne répond pas toujours.